Conditions générales de vente
TERMINOLOGIE SUR LE SITE
Chaque mot ou expression ci-après aura, lorsqu'il ou elle sera employé(e) avec une majuscules dans le présent contrat, au singulier ou au pluriel, la signification suivante :
- Commande : désigne le contrat de vente conclu entre le Consommateur du Site et la société Esprit Fraîcheur afférent a un ou plusieurs produits.
- Fiche produit : désigne les informations concernant un produit, classés et fournis par l'Entreprise lors de la mise en vente de ce produit sur le Site
- Entreprise : désigne esprit fraîcheur, exploitant du Site et susceptible de conclure des contrats de vente avec des Consommateurs.
- Vendeur : désigne la société esprit fraîcheur, exploitant du site et susceptible de conclure des contrats avec des consommateurs.
- Produit : Désigne l'ensemble des produits alimentaires ou non, mis en vente sur le site
- Consommateur : désigne la personne physique, majeure et capable, passant une commande sur le site
- Zone de livraison : Dijon et son agglomération, France métropolitaine (hors Corse et DOM TOM)
- Site : désigne le Site Internet exploité par esprit fraîcheur, accessible a l'adresse suivante : http://www.espritfraicheur.fr
INSCRIPTION SUR LE SITE 
Afin de pouvoir bénéficier du Service, le Consommateur doit procéder à son inscription, en remplissant un formulaire disponible sur le Site espritfraicheur.fr 
Le Consommateur s'engage à:
- Fournir des informations exactes et complètes ; 
- Actualiser, le cas échéant, les informations fournies a l'Entreprise dans les plus brefs délais.
L'Entreprise s'engage à préserver la confidentialité des informations fournie par le Consommateur.
Au cas ou l'une de ces informations s'avérait fausse, incomplète ou obsolète, l'entreprise se réserve le droit, sans aucune indèmnité et sans préavis, de suspendre ou de fermer le compte du Consommateur et de  refuser pour l'avenir l'accès à tout ou partie du service proposé par l'Entreprise, sans préjudice de la réparation que l'entreprise serait fondée à réclamer au titre de préjudice y afférent. 
Lors de la validation de son inscription au Service, le Consommateur choisira un nom de compte et un mot de passe qui lui permettront d'accéder au Service. Le consommateur devra impérativement préserver la confidentialité de son nom de compte et de son mot de passe afin d'éviter toute utilisation non autorisée par un tiers. Le consommateur est informé, qu'en cas de divulgation de son mot de passe a un tiers, il sera responsable de toutes les violations des présentes Conditions Générales de Vente commises par ce dernier. 
Toute utilisation du Service effectuée par le biais du mot de passe d'un consommateur est réputée par ce dernier. 
L'Entreprise ne pourra être tenue responsable de toute perte ou dommage survenu en raison du manquement aux obligations de confidentialité incombant au consommateur.
Acceptation des conditions générales de vente
Le service est proposé au consommateur sous réserve de son acceptation inconditionnelle des présentes Conditions générales de vente. 
En validant son intention au service, le Consommateur déclare et reconnait, en conséquences, avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes conditions générales de vente. 
L'entreprise se réserve le droit de modifier en tout ou partie a tout moment les présentes conditions générale de vente. Il appartient en conséquence au Consommateur de se référer régulièrement à la dernière version à chaque nouvelle commande. 
En cas de non respect des présentes Conditions Générales de Vente, l'Entreprise se réserve le droit, sans aucune indémnité, ni préavis, de suspendre ou de fermer le compte du consommateur et de lui refuser pour l'avenir l'accès à tout ou partie du Service, sans préjudices des différentes actions de droit commun qui pourraient lui être ouvertes. 
Il appartient à l’acheteur de sélectionner sur le site, parmi la gamme de produits proposés à la vente, les produits qu'il désire commander  en cliquant sur le bouton « ajouter au panier ». Le consommateur peut consulter à chaque instant un récapitulatif complet et détaillé de sa commande dans la rubrique « mon panier ». 
L’acheteur confirme et termine sa commande en cliquant sur le bouton « commander » après avoir vérifié que sa commande correspond en intégralité à ses souhaits en terme de désignation, quantité et livraison. 
L’acheteur est invité à prendre connaissance et à accepter les conditions générales de ventes et le montant forfaitaire affairant aux frais de préparation, livraison et conditionnement et déclare expressément les accepter sans réserve. 
L’acheteur ne pourra plus modifier sa commande après validation de cette dernière. Si l’acheteur désire apporter une modification à sa commande, il doit contacter le site espritfraicheur.fr aux coordonnées fournies à l’onglet « contact » avant 22 heures, la veille du départ de sa commande. La suppression de produits est susceptible de modifier les frais de ports inhérents à sa commande.
La vente ne sera considérée comme définitive qu'après l'envoi à l'Acheteur de la confirmation de l'acceptation de la commande par le Vendeur par courrier électronique à l’adresse communiquée par l’acheteur lors de son inscription et après encaissement par le vendeur de l'intégralité du prix.
Le droit de rétractation de l'acheteur. 
La nature périssable de nos produits est incompatible avec l'exercice du droit de rétractation de l'acheteur de 14 jours à compter du jour de la livraison. A l'exception des produits se trouvant dans la rubrique épicerie ou le droit de rétractation s'applique. 
Hormis pour les produits frais et/ou périssables et/ou vivants, l'Acheteur dispose, conformément aux dispositions de l'article L2227 et L221-28 (Exclusion pour les denrées périssables ) du Code de la Consommation, d'un délai de rétractation de 14 jours ouvrables à compter de la livraison des produits pour retourner ceux-ci au Vendeur à fin d'effectuer un échange ou un remboursement, à condition que les produits soient retournés dans leur emballage d'origine et en parfait état dans les 14 jours de la livraison. Les articles endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.
 Cliquez ici pour voir le modèle de lettre de rétractation de votre boutique en ligne
Dans cette dernière hypothèse, le client devra renvoyer les produits non ouverts et intacts dans leurs emballages d'origine à l'adresse suivante :
SARL ESPRIT FRAICHEUR
4 avenue de l'ouche
21000 Dijon

En cas d'exercice du droit de rétractation, Le vendeur remboursera le client dans un délai de 14 jours, à compter de la réception du produit retourné.
Le Vendeur  s'engage à rembourser les sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de retour qui sont à la charge du client. 
Le renvoi des produits doit être accompagné de la facture.
La livraison en France Métropolitaine par Chronopostfood.

 la livraison par chronofresh

Nous mettons tout en oeuvre pour livrer vos produits frais dans les meilleures conditions possibles. C’est pourquoi nous vous proposons la livraison par chronofresh.

Toutes les commandes de produits frais sont livrés dans les meilleurs conditions possibles et dans un délai rapide.

 


Chronofresh est une offre de livraison express de vos colis. Elle permet une double protection pour préserver la fraîcheur de produits frais quelque soit la saison de votre commande .
Ce nouveau service de Chronopost permet la livraison express de produits frais  sous température dirigée (entre 0 et 4°C et aussi – 8°C) garantissant ainsi  le strict respect de la chaîne du froid.Bénéficiez également d’un suivi de votre colis et de sa température durant le transport pour ne rien louper de votre expédition. La livraison est faite en colis réfrigérés répondant aux normes ATP et chaque agence est dotée de chambres froides.La remise de votre colis se fait en main propre à l’adresse indiquée lors de votre commande. Vous serez absent ? Un avis de passage vous informe et une nouvelle livraison est possible dès le lendemain.Les produits acquis par l'Acheteur seront livrés dans un délai maximum de 2 à 3 jours maximum à compter de la date d'expédition à l'adresse indiquée par l'Acheteur lors de sa commande sur le site Internet. Les produits commandés seront livrés en une seule ou plusieurs fois.- Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant pour les produits frais et/ou produits d’épicerie. L’acheteur sera averti par e-mail de l’envoi de sa commande et du nombre de colis. Il s’engage à prendre lui-même livraison des produits. S’il n’est pas en mesure de réceptionner personnellement sa commande, l’acheteur peut donner procuration à un tiers. L’acheteur reconnaît et admet qu’il peut recevoir plusieurs colis pour la même commande en provenance de différents producteurs selon les produits commandés. L’acheteur s’engage à fournir les références de sa commande et à prendre livraison des produits aux lieu et date indiqués dans sa commande. L’acheteur devra être présent et devra prouver son identité au transporteur lors de la livraison Par la signature apposée sur le bon de livraison, l’acheteur reconnaît avoir reçu les produits en parfait état. Le vendeur et les producteurs se dégagent de toute responsabilité vis-à-vis, si l’acheteur ne respecte pas la chaîne du froid lors de la livraison de produits frais et/ou vivants. L'Acheteur est tenu de vérifier l'état des produits livrés le jour de la livraison. En cas de contestation, l’acheteur est tenu d’avertir immédiatement le vendeur, par mail et  par téléphone au numéro figurant sur le site internet espritfraicheur.fr

Le forfait de livraison Chronofresh est le suivant, 

Le poids indiqué est mesuré en kilogramme, le prix fixé est en euros ht
poids supérieur ou égal à1510152025303540
poids inférieur à51015202530354045
prix ht euros                  243039465462999999
Les commandes son préparées dans nos locaux dans les 24 heures qui précédent la livraison. 
Les caractère aléatoire de nos approvisionnements peut nous contraindre à remplacer une référence commandée par une autre de qualité équivalente ou supérieur en termes de prix sans l'accord du client. 
L'emballage de vos commandes :
Vos commandes sont emballées dans nos locaux avec le plus grand soin. Un emballage spécifique, vous garanti de recevoir votre commande en parfait état.
Nos produits peuvent se conserver dans l'emballage d'origine.
A réception du colis, nous vous conseillons de sortir les produits de leur emballage et de les conserver au frais à 4°C sauf pour les agrumes, les bananes, les fruits exotiques...
Les prix affichés sur le site sont garantis jusqu'à la livraison de votre commande. 
Lors de la validation de votre commande, vous serez prélevés sur votre compte du montant indiqué sur le site. 
Le paiement est effectué en ligne 100% sécurisé. Vos coordonnées bancaires sont cryptées directement via une connexion sécurisée a la Banque cic. 
 Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC.  Ils ne comprennent pas les frais (figurant sur le site internet et sur les factures) de traitement, d'expédition, de transport et de livraison qui sont facturés en supplément. Une facture est établie par le Vendeur et  est disponible sur le site internet dans la rubrique « mon compte ». 
Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par l'Acheteur, par voie de paiement sécurisé.
Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des produits commandés par l'Acheteur si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions et ci-dessus indiquées. 
Les paiements par carte bancaire  sont débités au moment de la commande. 
Les paiements effectués par l'Acheteur ne seront considérés comme définitifs qu'après encaissement effectif par le vendeur des sommes dues. En outre, le Vendeur se réserve le droit, en cas de non respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d'annuler la livraison des commandes en cours effectuées par l'Acheteur. 
Les frais et délais de livraison à Dijon et son agglomération :
Livraison à domicile ou sur le lieu de travail :
Carte des Livraisons à 5€ ou 8€ de paniers de fruits et légumes à Dijon

 

 

 

 

 

 

Commune

 frais de livraison en €uro

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ahuy

5

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Bressey-sur-Tille

 8

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Bretenière

8

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Chenôve

5

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Chevigny-Saint-Sauveur

8

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Corcelles-les-Monts

 5

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Crimolois

 8

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Daix

 5

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Dijon

 5

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Fénay

 8

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Flavignerot

 5

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Fontaine-lès-Dijon

 5

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Hauteville-lès-Dijon

 5

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Longvic

 5

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Magny-sur-Tille

 8

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Marsannay-la-Côte

 5

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Neuilly-lès-Dijon

 8

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ouges

 5

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Perrigny-lès-Dijon

 5

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Plombières-lès-Dijon

 5

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Quetigny

 8

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Saint-Apollinaire

 5

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Sennecey-lès-Dijon

 8

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Talant

 5

 

 

 

 

Les livraisons sont assurées du mardi au vendredi  sur  Dijon et Grand Dijon. Les commandes peuvent être passées tous les jours et sont livrées au plus tôt le lendemain ou sur lendemain sauf pour les vendredis, samedis, et dimanches où là les commandes sont livrées à partir du mardi qui suit. 
Aucune livraison ne sera assurée les lundis, samedis et dimanches, ainsi que les jours féries et lendemains de jours fériés. 
Le jour de livraison et les créneaux horaires sont validés par le Consommateur lors de la commande,
Le consommateur s'engage à prendre livraison des produits objet de sa Commande, au lieu, date et créneau horaire indiqués dans sa Commande. 
Dans l'hypothèse ou le Consommateur ne serait pas en mesure de recevoir personnellement les produits qu'il a commandé, il pourra donner procuration a un tiers de réceptionner la livraison. 
Cette personne pourra alors signer le bon d'émargement et faire toute remarque utile sur ce dernier. 
Dans l'hypothèse ou l'Entreprise se trouve dans l'impossiblité de respecter les délais prévus, le Consommateur est informé par l'Entreprise par tout moyen, tel que courrier éléctronique, télécopie ou téléphone. 
Le consommateur peut choisir le retrait en boutique. Sa commande est prête 1h30 après la validation et l'acceptation du paiement. Le service est gratuit.
La garantie "satisfait ou remboursé" 
Si le contenu du colis devait ne pas correspondre a votre commande, vos réclamations doivent nous parvenir sur le site dans les 12 heures de la livraison. 
SI le colis devait être abîmé au moment de la livraison, des réserves écrites seront à formuler sur le bon de livraison et nous être communiquées au plus tard dans les 12 heures suivant le réception du colis. 
Toutes les réclamations justifiées donneront lieu au remboursement intégral ou partiel de la commande.
Les produits livrés demeurant la propriété du site espritfraicheur.fr jusqu’au paiement complet et effectif du prix par le client. 
Tout risque de perte ou d'endommagement des biens est transféré au consommateur au moment ou ce dernier ou un tiers désigné par lui , et autre que le transporteur, prend physiquement possession des ces biens lors de la réception des ou du colis .
Le contenu du site est la propriété du Vendeur et de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. 
Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. En outre, Esprit Fraîcheur reste propriétaire de tous les droits de propriété intellectuelle sur les études, dessins, modèles, prototypes, etc, réalisés  en vue de la fourniture des services au Client.
Le Vendeur  ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter d'un mauvais usage ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. En application de l’article 1148 du Code Civil, Le vendeur ne peut être tenu pour responsable si la livraison devait être retardée, entravée ou empêchée, notamment par suite de force majeure ou d’un cas fortuit.
Sera considéré comme force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.  
De convention expresse entre les parties, le présent contrat est régi et soumis au droit français. Il est rédigé en langue française. Dans le cas où il serait traduit en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige.
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.
Dans l’hypothèse où un litige naîtrait de la présente relation contractuelle, les parties s’engagent de préférence, avant toutes actions judiciaires, à rechercher une solution amiable.
Toute réclamation doit être adressée soit par mail à contact@espritfraicheur.fr , soit par courrier adressé à sarl esprit fraîcheur, 4 avenue de l'ouche, 21000 Dijon.   Si la procédure amiable n’aboutit pas, le litige sera soumis aux tribunaux compétents dans les conditions de droit commun. 
Néanmoins, en cas de client professionnel, le tribunal de commerce de DIJON  sera exclusivement compétent.  
Le fait pour une personne physique (ou morale), de commander sur le site Internet du Vendeur emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, ce qui est expressément reconnu par l'Acheteur, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable au Vendeur 
LEGISLATION FRANCAISE RELATIVE AU DROIT D'ACCES AU FICHER INFORMTISE. 
Conformément à la loi française N 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichers et aux libetés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à nous et les faire rectifier le échéant. 
esprit fraicheur se réserve le droit de collecter des données sur le client conformément à la législation en vigeur. L'utilisateur peut expressément s'opposer à la divulgation de ses coordonnées. Pour cela il lui suffit de le signaler en écrivant à esprit fraîcheur 4 avenue de l'ouche,21000 Dijon.
Esprit Fraîcheur 
4 avenue de l'ouche
R.C.S DIJON 791 628 522
SARL au capital de 14 000.00 EUR (fixe)

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